Règlement Intérieur

Règles de vie et de fonctionnement du Calypso Poker Club

📋 Règlement intérieur officiel

Règlement intérieur adopté par l'assemblée générale constitutive du 03/12/2025.

Article 1 – Agrément des nouveaux membres

L'association offre à chaque personne désirant adhérer, deux journées découvertes gratuites, à l'issue de ces journées, les personnes intéressées, après avoir reçues l'agrément du bureau, doivent remplir un bulletin d'adhésion et s'acquitter du montant de la cotisation annuelle ou partielle.

Article 2 – Démission - Exclusion - Décès d'un membre

1. Démission

La démission doit être adressée au président de l'association par lettre recommandée. Elle n'a pas à être motivée par le membre démissionnaire.

2. Exclusion

Comme indiquée à l'article 7 des statuts, l'exclusion d'un membre peut être prononcée par le conseil d'administration, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :

  • La non participation aux activités de l'association
  • Une condamnation pénale pour crime et/ou délit
  • Toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l'association ou à sa réputation

En tout état de cause, l'intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d'exclusion.

La décision d'exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.

3. Décès

En cas de décès d'un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l'association.

Important : La cotisation versée à l'association est définitivement acquise, même en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre en cours d'année.

Article 3 - Assemblées générales - Modalités applicables aux votes

1. Votes des membres présents

Les membres présents votent à main levée. Toutefois un scrutin secret peut être demandé par le conseil ou par 20% des membres présents.

2. Votes par procuration

Comme indiqué à l'article 11 des statuts, si un membre de l'association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s'y faire représenter par un mandataire dans les conditions indiquées au dit article.

Article 4 - Indemnités de remboursements

Les administrateurs et/ou membres élus du bureau qui peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions ont la possibilité d'abandon de ces remboursements et d'en faire don à l'association en vue de la réduction d'impôts sur le revenu (art. 200 du CGI).

Article 5 - Commission de travail

Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d'administration.

Article 6 - Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil ou par l'assemblée générale ordinaire à la majorité simple des membres.

📋 Contacts utiles

  • Email : calypsopokerclub@gmail.com
  • Téléphone : 06 70 66 64 01
  • Adresse : 2 chemin des renardières Salignac, 33240 Val-de-Virvée